1. Introduction
Bienvenue sur le site Web First Rank. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Web First Rank, une entreprise immatriculée à Avenue Hédi Ouali 8050 Hammamet, Tunisie, et ses clients. En validant une commande, vous acceptez pleinement ces conditions.
2. Description des Services
Web First Rank fournit divers services digitaux, notamment le développement de sites web, le marketing digital, l’optimisation pour les moteurs de recherche (SEO), ainsi que la gestion de réseaux sociaux. Vous pouvez consulter la liste complète de nos services sur notre site web.
3. Processus de Commande et Formation du Contrat
Pour bénéficier de nos services, le Client doit passer commande via un devis formel. Une fois le devis accepté et signé par le Client, le contrat est établi. Le Prestataire confirmera la commande par écrit avant le début des prestations.
4. Tarification et Conditions de Paiement
4.1. Tarifs
Les prix des services proposés sont définis dans le devis fourni au Client. Ces prix sont exprimés en [monnaie, par exemple : Dinars Tunisiens]. Les tarifs peuvent être modifiés, mais les changements ne s’appliqueront qu’aux commandes passées après l’annonce des nouveaux tarifs.
4.2. Conditions de Paiement
Les paiements doivent être effectués selon les conditions suivantes :
- Acompte : Un acompte de 30% allant jusqu’à 100%, selon les cas et les types de prestations, est requis à la signature du contrat.
- Solde : Le solde restant doit être réglé selon les modalités précisées dans le devis, généralement à la livraison des services.
Les paiements peuvent être réalisés par [modes de paiement acceptés, par exemple : virement bancaire, chèque, carte de crédit]. Des intérêts de retard pourront être appliqués en cas de paiement tardif.
5. Délais et Livraison des Services
Les délais de livraison sont précisés dans le devis et peuvent varier en fonction des exigences du projet. Web First Rank fera tout son possible pour respecter ces délais. Tout retard sera communiqué au Client dès que possible.
6. Modifications et Annulations
6.1. Modifications du Projet
Les demandes de modifications du projet par le Client après l’acceptation du devis doivent être soumises par écrit et seront soumises à une réévaluation des coûts et des délais.
6.2. Annulations
En cas d’annulation par le Client après la signature du contrat, des frais d’annulation seront appliqués en fonction des prestations réalisées jusqu’à la date de l’annulation. Les conditions spécifiques relatives aux frais d’annulation sont précisées dans le devis ou le contrat.
Si le Client souhaite mettre fin à l’engagement, il devra continuer à bénéficier des services pendant une période de 2 à 3 mois, en réglant le montant dû dans un délai maximum de 7 jours après la notification de l’annulation. Cette décision doit être validée par Web First Rank.
Web First Rank se réserve le droit de refuser une décision unilatérale de résiliation si celle-ci entraîne un préjudice important pour le Prestataire. Dans ce cas, les parties s’engagent à trouver une solution amiable pour respecter les engagements convenus et minimiser les impacts négatifs sur les travaux établis et les relations avec les partenaires impliqués.
6.3. Politique de Remboursement
Web First Rank se réserve le droit de ne pas procéder à des remboursements d’argent dans aucun scénario. Cependant, dans le cas où des prestations ne sont pas fournies comme convenu, le Prestataire peut proposer des conseils et des services supplémentaires pour compenser le montant payé, sous réserve de l’accord préalable du Client.
Tout remboursement en nature sera effectué sous forme de conseils ou de services complémentaires, et uniquement après avoir informé le Client et obtenu sa validation expresse. Le Client doit être conscient que ces prestations complémentaires seront fournies en lieu et place d’un remboursement financier.
7. Limitation de Responsabilité
Web First Rank s’engage à fournir des services conformes aux attentes du Client. Cependant, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs ou omissions éventuelles. L’utilisation du site et des services se fait à vos propres risques, et Web First Rank ne sera pas responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des services.
8. Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle sur les créations réalisées par Web First Rank, y compris les textes, graphiques, logos, et autres matériaux, demeurent la propriété exclusive de Web First Rank.
Le Client bénéficie d’une licence limitée, non exclusive, non transférable, et révocable pour utiliser ces créations uniquement dans le cadre des services fournis et selon les termes du contrat. Toute modification, reproduction ou distribution des éléments sans l’accord écrit préalable de Web First Rank est interdite.
À la fin du contrat, cette licence sera automatiquement annulée, et le Client devra cesser toute utilisation des créations fournies. Web First Rank se réserve le droit d’utiliser les créations à des fins promotionnelles.
9. Confidentialité
Nous nous engageons à préserver la confidentialité des informations échangées dans le cadre de la prestation de services. Cette obligation de confidentialité est maintenue même après la fin du contrat.
10. Protection des Données Personnelles
Web First Rank respecte la législation sur la protection des données. Les informations collectées sont utilisées uniquement pour la prestation des services. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
11. Utilisation des Références Clients
- Le client autorise expressément Web First Rank à utiliser et à partager les références, logos, témoignages, études de cas, et tout autre matériel lié à la collaboration entre les deux parties à des fins de communication, marketing, et promotion. Cette utilisation peut inclure, sans s’y limiter, la publication sur le site internet de Web First Rank, les réseaux sociaux, les présentations commerciales, et tout autre support de communication destiné aux prospects et clients existants.
- Web First Rank s’engage à ne pas divulguer d’informations confidentielles du client dans le cadre de cette utilisation et à respecter la confidentialité des données conformément à la législation en vigueur.
12. Gestion des Cookies
Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Pour plus d’informations sur les cookies utilisés et comment les gérer, veuillez lire notre Politique de Cookies.
13. Résiliation du Contrat
En cas de non-respect des obligations contractuelles par l’une des parties, le contrat peut être résilié après une mise en demeure restée sans effet pendant [délai, par exemple 30 jours]. Les droits acquis jusqu’à la résiliation restent valables.
14. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit tunisien. En cas de litige concernant leur interprétation ou leur exécution, les tribunaux de Tunis seront seuls compétents.
15. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales de Vente, veuillez contacter Web First Rank à l’adresse suivante : hello@webfirstrank.com.
